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RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures
TRODET Sébastien

Numéro de dépôt :
3319014
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures de TRODET Sébastien

Présentation de la marque RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures

Déposée le 13 octobre 2004 par TRODET Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est TRODET Sébastien domicilié(e) 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRODET Sébastien domicilié(e) 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France.

La marque RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures est expirée depuis le 13 octobre 2014.

TRODET Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM


TRODET Sébastien - 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France


TRODET Sébastien - 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Chaussures, chaussons, chaussettes. Articles orthopédiques, bas pour les varices. Lacets de chaussures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.